Eric Battut

De: BATTUT Eric
Objet:
tableau d'avancement au grade de brigadier de police au titre de l'année 2017
INTC1710496A(source BOMI)
inscription
18 Juillet 201718/07/2017
De: Battut (Eric)
titulaire
Objet:
à la commission de protection des mineurs
prévue à l'article 8 du décret du
29 janvier 1986
susvisé
c) Au titre des associations organisatrices de centres de vacances et de loisirs
Groupe:
Commission de protection des mineurs
JORFTEXT000000708773(source JORF)
nomination
30 Août 199030/08/1990
De: Eric Battut
suppléant
Objet:
au titre des représentants élus des associations de jeunesse et d'éducation populaire agréées sur le plan national
Groupe:
Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse et fixant les modalités de désignation des membres des deux commissions du Conseil
JORFTEXT000000533989(source JORF)
désignation
22 Août 199022/08/1990